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Modèles d'arrêtés
Modèles d'arrêtés
Fiche N°1 - Définition des archives
Qu’appelle-t-on les archives ? Pourquoi faut-il archiver ?
Fiche N°2 - Classement des archives définies
Le classement des archives définitives : Les modes de classement
Fiche N°3 - Classement à l'aide du cadre de classement de 1926
Classement des archives à l’aide du cadre de classement de 1926.
Fiche N°4 - Classement à l'aide de la série continue
Classement des archives à l’aide de la série continue.
Fiche N°5 - Tri et sélection des archives
Une gestion rationnelle des archives (1/2) : Tri et sélections des archives
Fiche N°6 - Procédure d'élimination
Une gestion rationnelle des archives (2/2) : La procédure d’élimination
Fiche N°7 - Archives des EPCI et réforme territoriale
Que faire des archives des EPCI en cas de fusion ou de dissolution ?
Fiche N°8 - Préservation des archives
La préservation des archives
Fiche N°9 - Aménagement des locaux d'archives
L'aménagement des locaux d'archives
Fiche N°10 - Archives des syndicats dissous
Rappel - La gestion des archives des syndicats dissous
Fiche N°12 - Gestion des courriels
La gestion des courriels
Fiche N°13 - Archives des Pacs
La gestion des archives des Pacs
Fiche N°14 - Accès aux documents administratifs
L’accès aux documents administratifs
Fiche N°15 - Réutilisation des données publiques
L’accès aux documents administratifs et la réutilisation des données publiques.
